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MENTIONS LÉGALES

1. Identité du Vendeur

La Paradisière

Adresse Postale

L'Herbeil,
FR-19550 Laval-sur-Luzège

Contact

[+33 ou 0] 781 301 229
e-mail

Sites Web & Magasins en Ligne

saffron-crocuses.com
semences-fermieres.com
bulbes-de-crocus-sativus.com

Aspects Administratifs

Entreprise représentée par Dr. Christian Michel Lachaud, PhD

Code APE : 0128Z

TVA non applicable (article 293 B du CGI)

Siret* : 791414485xxxxx
Organisme de Formation* : 741900xxxxx (Préfecture Régionale de Nouvelle Aquitaine)
CNIL* (Commission Nationale Informatique et Libertés) : 165xxxx
* Identifiants disponibles sur demande administrative

DataDocké

DataDocké

2. Information sur les Sites Web et Magasins en Ligne de La Paradisière

a. Implémentation technique

1. Conception, Programmation, Publication, Photographie : 2012-2024 © Dr. Christian M. Lachaud
2. Solutions techniques :

Hébergement sous redondance Cloudflare
Sécurité des Échanges Électroniques
Assurée par Cryptage avancé de tous les échanges
Sécurité des Paiements en ligne
Assurée par PayPal pour les paiements par PayPal
Assurée par les banques du Client et du Vendeur pour les paiements par virement bancaire
Assurée par Xoom et les banques du Client et du Vendeur pour les paiements par Xoom

b. Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle

© Dr. Christian Michel Lachaud, 2012-2024

Tous droits de traduction et de reproduction réservés pour tous pays

Le contenu des sites Internet et magasins en ligne de La Paradisière créé par Dr. Lachaud (textes, vidéos, photographies, C.G.V., code source, combinaison de couleurs caractérisant l'identité visuelle des sites et magasins en ligne de La Paradisière, composition de recettes originales, etc.) est la propriété exclusive de Dr. Christian Michel Lachaud

La protection de ces contenus relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, United States Copyright Act)

Toute reproduction de ces sites, y inclus tout type de contenu, même partielle, est interdite sans l'accord préalable et écrit de Dr. Christian Michel Lachaud (Article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle)

Toute reproduction de contenu préalablement autorisée par Dr. Christian Michel Lachaud doit obligatoirement mentionner la source originale de façon

  • explicite
  • lisible
  • visible
  • permanente

Toute infraction constatée fera l'objet de poursuites systématiques

c. Bibliographie

L’information que renferme les sites internet et magasins en ligne de La Paradisière est issue des compétences botaniques, agricoles et techniques de La Paradisière

Toute référence extérieure est citée lorsque nécessaire

d. Disponibilité et Fiabilité

Le progrès technique actuel ne permet pas de garantir au Client une disponibilité et une fiabilité absolues des sites internet et magasins en ligne de La Paradisière

Ces sites et magasins en ligne pourraient éventuellement présenter des anomalies, erreurs, ou pannes

Ces dysfonctionnements et anomalies pourraient avoir une cause externe à laquelle il est impossible de remédier

Par conséquent, le Client accepte que ni La Paradisière, ni son Représentant, ne puissent en aucune façon être tenus pour responsables pour tout dommage prévisible ou imprévisible qui aurait découlé de l’utilisation d'un site internet ou d'un magasin en ligne de La Paradisière, comme pour l’impossibilité partielle ou totale d’utiliser ces sites et magasins en ligne

e. Sécurité

Transactions en ligne
Voir Section 6.2. et Section 4.2.7. des CGV

Risques de l'Internet
Voir Section 4.2.5. et Section 4.2.7. des CGV

f. Confidentialité et Cookies

Voir Section 4.2.6., Section 4.2.8., et Section 11. des CGV

Plus de détails

Consultez nos Conditions Générales de Vente Section 4.2.