MENTIONS LÉGALES

2012-2022 © Dr. C. M. Lachaud saffron-crocuses.com

1. Identité du Vendeur

La Paradisière : L'Herbeil, FR-19550 Laval-sur-Luzège
+33 ou 0 | 781 301 229
saffron.crocuses [ at ] gmail.com
saffron-crocuses.com

Entreprise représentée par Dr. Christian Michel Lachaud, PhD
Code APE : 0128Z
# Siret : 791414485xxxxx
# TVA non applicable (article 293 B du CGI)
# Organisme de Formation : 741900xxxxx (Préfecture Régionale de Nouvelle Aquitaine)
# CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) : 165xxxx
# DataDocké

DataDocké

2. Information sur les Sites Web et Magasins en Ligne de La Paradisière

a. Implémentation technique

Magasins en ligne

1. Direction de la Conception, de la Programmation, de la Publication, et de la Photographie : 2012-2022 © Dr. Christian M. Lachaud
2. Solutions techniques :

Hébergement sous redondance Cloudflare
Sécurité des Paiements en ligne : Assurée par PayPal pour les paiements par PayPal ; Assurée par les banques du Client et du Vendeur pour les paiements par virement bancaire

Sites internet

Direction de la Conception, de la Programmation, de la Publication, et de la Photographie : 2012-2022 © Dr. Christian M. Lachaud

b. Droits d'Auteur et Propriété Intellectuelle

© Dr. Christian Michel Lachaud, 2012-2022. Tous droits de traduction et de reproduction réservés pour tous pays. Le contenu des sites Internet et magasins en ligne de La Paradisière créé par Dr. Lachaud (textes, vidéos, photographies, C.G.V., code source, combinaison de couleurs caractérisant l'identité visuelle des sites et magasins en ligne de La Paradisière*, composition de recettes originales, etc.) est la propriété exclusive de Dr. Christian Michel Lachaud. La protection de ces contenus relève des législations françaises et internationales sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, United States Copyright Act). Toute reproduction de ces sites, y inclus tout type de contenu, même partielle, est interdite sans l'accord préalable et écrit de Dr. Christian Michel Lachaud (Article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction de contenu préalablement autorisée par Dr. Christian Michel Lachaud doit obligatoirement mentionner la source originale de façon explicite, lisible, et visible.

Toute infraction constatée fera l'objet de poursuites systématiques.

* Combinaison de couleurs : 4 tons principaux Jaunes, Rouges, Bleus, et Verts, en plus de la gamme achromatique incluant Gris, Blanc et Noir
Nuancier (échantillonnage des principales couleurs, code hexadecimal) : Jaunes 
#FFDC73 ; Rouges #A30209, #8B0000 ; Bleus #666699, #E0E0EB, #6B90DA, #B3FFFF ; Verts #003300, #CCFF33)

c. Bibliographie

L’information que renferme les sites internet et magasins en ligne de La Paradisière est issue des compétences botaniques et techniques de La Paradisière.

d. Disponibilité et Fiabilité

Le progrès technique actuel ne permet pas de garantir au Client une disponibilité et une fiabilité absolues des sites internet et magasins en ligne de La Paradisière.
Ces sites et magasins en ligne pourraient éventuellement présenter des anomalies, erreurs, ou pannes.
Ces disfonctionnements et anomalies pourraient avoir une cause externe à laquelle il est impossible de remédier.

Par conséquent, le Client accepte que ni La Paradisière, ni son Représentant, ne puissent en aucune façon être tenus pour responsables pour tout dommage prévisible ou imprévisible qui aurait découlé de l’utilisation d'un site internet ou d'un magasin en ligne de La Paradisière, comme pour l’impossibilité partielle ou totale d’utiliser ces sites et magasins en ligne.

e. Sécurité

Transactions en ligne : Voir Section 6.2. et Section 4.2.7. des Conditions Générales de Vente
Risques de l'Internet : Voir Section 4.2.5. et Section 4.2.7. des CGV

f. Confidentialité et Cookies

Voir Section 4.2.6., Section 4.2.8., et Section 11. des Conditions Générales de Vente

Plus de détails

Consultez nos Conditions Générales de Vente Section 4.2.